Règlements municipaux
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Texte intégral
RÈGLEMENT SUR LES CYCLO-POUSSE
CHAPITRE I DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
CHAPITRE II CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
CHAPITRE III CYCLO-POUSSE - PERMIS
3
Le requérant ou...
4
Le coût du...
5
Le détenteur du...
6
La direction peut...
CHAPITRE IV UTILISATION D’UN CYCLO-POUSSE - PERMIS
7
Une personne qui...
8
Sauf si le...
9
Lorsqu'il présente sa...
10
Lorsque le nombre...
11
Pour procéder au...
12
Le coût du...
13
Le nombre de...
14
Un permis d'exploitation...
15
Lorsqu'elle émet un...
16
Lors de toute...
17
Suite à la...
18
Dès qu'elle constate...
CHAPITRE V CYCLISTE - PERMIS
19
Toute personne qui...
20
La période de...
21
La direction émet...
22
Lorsqu'elle émet un...
23
Le permis d'un...
24
Malgré les dispositions...
25
Le permis d'un...
26
Malgré les dispositions...
27
Un détenteur de...
CHAPITRE VI POSTE D’EMBARQUEMENT - STATIONNEMENT
28
Nul ne peut...
29
Nul ne peut...
30
Nul ne peut...
CHAPITRE VII CIRCUITS ET HORAIRES
31
Tout circuit que...
32
Lorsque des travaux...
33
Il est interdit...
34
Aucun départ pour...
35
La durée minimale...
CHAPITRE VIII TARIFICATION
36
Le tarif maximal...
CHAPITRE IX CYCLISTES - OBLIGATIONS
37
Lorsqu'il est dans...
38
Il est interdit...
39
Un cycliste doit...
40
Un cycliste ne...
41
Un cycliste ne...
42
Un cycliste ne...
43
Un cycliste doit...
44
Tout cycliste est...
45
Il est interdit...
46
Il est interdit...
47
Lorsqu'il est dans...
CHAPITRE X SOLLICITATION
48
Un détenteur de...
49
Un détenteur de...
CHAPITRE XI INCONDUITE ET FLÂNERIE
50
Nul ne doit...
51
Nul ne peut...
CHAPITRE XII TRANSPORTEUR VENANT DE L’EXTÉRIEUR
52
Nul ne peut...
CHAPITRE XIII POUVOIRS DU COMITÉ EXÉCUTIF - ORDONNANCE
53
Le Comité exécutif...
CHAPITRE XIV PÉNALITÉS
54
Quiconque contrevient aux...
CHAPITRE XV DISPOSITIONS TRANSITOIRES
55
Pour l'année 1998,...
56
Le présent règlement...
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