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Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DES RIVIÈRES SUR L’ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
CHAPITRE I DÉFINITIONS
1
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE II DISPOSITION GÉNÉRALE
2
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE III ENLÈVEMENT DES ORDURES
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III MATIÈRES RÉSIDUELLES NE POUVANT PAS ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES ORDURES
Section IV FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
CHAPITRE IV ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES MATIÈRES RECYCLABLES
Section IV FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
Section V ENLÈVEMENT DU CARTON
CHAPITRE V ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
CHAPITRE VI ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS, DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON, DES BRINDILLES, DES BRANCHES ET DES ARBRES DE NOËL NATURELS
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS ET DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON
Section IV ENLÈVEMENT DES ARBRES DE NOËL NATURELS
Section V ENLÈVEMENT DES BRINDILLES ET DES BRANCHES
CHAPITRE VII ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES EN VUE DE L’ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
Section III FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
CHAPITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES
93
Abrogé : 2021,...
94
Abrogé : 2021,...
95
Abrogé : 2021,...
96
Abrogé : 2021,...
97
Abrogé : 2021,...
98
Abrogé : 2021,...
99
Abrogé : 2021,...
100
Abrogé : 2021,...
101
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE IX INSPECTION
102
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE X INFRACTIONS ET PEINES
103
Abrogé : 2021,...
104
Abrogé : 2021,...
105
Abrogé : 2021,...
106
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE XI RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
107
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE XII DISPOSITIONS ABROGATIVE ET MODIFICATRICE
108
Abrogé : 2021,...
109
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE XIII DISPOSITION FINALE
110
Abrogé : 2021,...
ANNEXE I
( articles 20, 25, 25.1, 25.2, 53 et 57)
ANNEXE II
( article 28)
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