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Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR L’ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
CHAPITRE I DÉFINITIONS
1
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE II DISPOSITION GÉNÉRALE
2
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE III ENLÈVEMENT DES ORDURES
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III MATIÈRES RÉSIDUELLES NE POUVANT PAS ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES ORDURES
Section IV FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
CHAPITRE IV ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES MATIÈRES RECYCLABLES
Section IV FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
Section V ENLÈVEMENT DU CARTON
CHAPITRE V ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
CHAPITRE VI ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS, DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON, DES BRINDILLES, DES BRANCHES ET DES ARBRES DE NOËL NATURELS
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS ET DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON
Section IV ENLÈVEMENT DES ARBRES DE NOËL NATURELS
Section V ENLÈVEMENT DES BRINDILLES ET DES BRANCHES
CHAPITRE VII ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES EN VUE DE L’ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
Section III FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
CHAPITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES
79
Abrogé : 2021,...
80
Abrogé : 2021,...
81
Abrogé : 2021,...
82
Abrogé : 2021,...
83
Abrogé : 2021,...
84
Abrogé : 2021,...
85
Abrogé : 2021,...
86
Abrogé : 2021,...
87
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE IX INSPECTION
88
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE X INFRACTIONS ET PEINES
89
Abrogé : 2021,...
90
Abrogé : 2021,...
91
Abrogé : 2021,...
92
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE XI RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
93
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE XII DISPOSITION MODIFICATRICE
94
Abrogé : 2021,...
CHAPITRE XIII DISPOSITION FINALE
95
Abrogé : 2021,...
ANNEXE I
( article 2)
ANNEXE II
( articles 18, 21 et 79)
ANNEXE IV
( article 25)
ANNEXE V
( articles 46 et 50)
ANNEXE VI
( article 53)
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