Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Table des matières détaillée
(
Masquer les détails
)
Texte intégral
RÈGLEMENT SUR L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA VILLE
CHAPITRE I LA DIRECTION GÉNÉRALE
1
La direction générale...
2
Le directeur général...
3
Le directeur général...
CHAPITRE II LES SERVICES DE LA VILLE ET LES DIRECTIONS D'ARRONDISSEMENT
4
Les services de...
5
La direction d'arrondissement...
6
La direction d’arrondissement...
7
Le conseil de...
CHAPITRE III RESPONSABILITÉS DES SERVICES
8
Sous réserve des...
9
Le Commissariat aux...
10
L'Office du tourisme...
11
Le Service des...
12
Le Service de...
13
Le Service des...
14
Le Service des...
15
Le Service de...
16
Le Service du...
17
Le Service de...
18
Le Service de...
19
Le Service des...
20
Le Service de...
21
Le Service de...
22
Le Service du...
23
Le Service de...
24
Le Service des...
25
Le Service de...
26
Le Service de...
27
Le Service de...
28
Le Service des...
29
Le Service des...
30
Le Service des...
31
Le Service du...
CHAPITRE IV RESPONSABILITÉS DES DIVISIONS DE LA DIRECTION D'ARRONDISSEMENT
32
La Division des...
33
La Division de...
34
La Division de...
34.1
La Division des...
CHAPITRE V LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE DES SERVICES ET DES DIVISIONS D'ARRONDISSEMENT
35
Le conseil de...
36
Le directeur du...
37
Les directeurs de...
CHAPITRE VI LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
38
Le comité exécutif,...
39
Le comité exécutif,...
40
Le comité exécutif,...
41
Le comité exécutif,...
42
Le directeur général...
43
Le conseil de...
44
(Omis ) ...
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.