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Texte intégral
RÈGLEMENT SUR LA CIRCULATION SUR LE CAMPUS DE L’UNIVERSITÉ LAVAL
CHAPITRE 1 DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
CHAPITRE II NORMES DE CIRCULATION APPUYÉES PAR UNE SIGNALISATION
Section I LIMITES DE VITESSE
Section II ARRÊTS OBLIGATOIRES
Section III CÉDER LE PASSAGE
Section IV MANOEUVRES OBLIGATOIRES OU INTERDITES À L’APPROCHE D’UNE INTERSECTION
Section V INTERDICTION D’EFFECTUER UN DEMI-TOUR
Section VI INTERDICTION D’EFFECTUER UN VIRAGE À DROITE AU FEU ROUGE
Section VII PASSAGES POUR PIÉTONS
Section VIII VOIES RÉSERVÉES AUX AUTOBUS URBAINS
Section IX FEUX DE CIRCULATION
CHAPITRE III NORMES DE CIRCULATION
Section I RESPECT DE LA SIGNALISATION
Section II RÈGLES RELATIVES À L’UTILISATION DES VOIES
Section III RÈGLES RELATIVES À LA VITESSE ET À LA DISTANCE ENTRE LES VÉHICULES
Section IV RÈGLES RELATIVES AU DÉPASSEMENT
Section V RÈGLES RELATIVES AU VIRAGE
Section VI RÈGLES RELATIVES AUX SIGNAUX DE CIRCULATION
Section VII RÈGLES RELATIVES AU SIGNALEMENT DES MANOEUVRES
Section VIII RÈGLES RELATIVES À L’IMMOBILISATION DES VÉHICULES
Section IX RÈGLES RELATIVES À LA CEINTURE DE SÉCURITÉ
Section X DISPOSITIONS DIVERSES
Section XI RÈGLES RELATIVES AUX PIÉTONS
Section XII RÈGLES RELATIVES AUX MOTOCYCLETTES, CYCLOMOTEURS ET BICYCLETTES
CHAPITRE IV DISPOSITIONS FINALES
138
(Omis .)...
ANNEXE I
( article 3)
ANNEXE II
( article 4)
ANNEXE III
( article 5)
ANNEXE IV
( article 6)
ANNEXE V
( article 7)
ANNEXE VI
( article 8)
ANNEXE VII
( article 9)
ANNEXE VIII
( article 10)
ANNEXE IX
( article 12)
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