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Texte intégral
RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA VILLE
CHAPITRE I LA DIRECTION GÉNÉRALE
1
La direction générale...
2
Le directeur général...
3
Le directeur général...
CHAPITRE II LES UNITÉS ADMINISTRATIVES DE LA VILLE
4
Les unités administratives...
CHAPITRE III LES RESPONSABILITÉS DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
5
Sous réserve des...
6
Le Bureau des...
7
Le Bureau de...
7.1
Le Bureau de...
8
Le Bureau de...
9
Abrogé : 2017,...
10
Abrogé : 2017,...
11
Abrogé : 2024,...
11.1
Destination Québec cité...
12
ExpoCité gère, sur...
13
Abrogé : 2018,...
14
Abrogé : 2021,...
15
Le Service des...
16
Abrogé : 2018,...
17
Le Service des...
18
Le Service des...
18.1
Le Service de...
19
Le Service de...
20
Le Service du...
21
Le Service de...
22
Le Service des...
23
Le Service de...
24
Le Service de...
25
Le Service du...
26
Le Service de...
27
Abrogé : 2024,...
28
Le Service des...
29
Le Service de...
30
Le Service de...
30.1
Le Service des...
31
Le Service de...
32
Le Service des...
33
Le Service des...
34
Le Service du...
34.1
Le Service du...
35
Le Service du...
36
Abrogé : 2019,...
37
Les directions d’arrondissement...
CHAPITRE IV L’ORGANISATION DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
38
Le conseil de...
39
Les directeurs des...
CHAPITRE V LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
40
Le conseil de...
CHAPITRE VI LA GESTION TRANSVERSALE
41
Le conseil de...
CHAPITRE VII LES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
42
Le Règlement sur...
43
Les directions administratives...
44
Le présent règlement...
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