Règlements de la Ville de Québec

 
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Conseil de la ville
RÈGLEMENT R.V.Q. 2301
Ce règlement modifie le Règlement sur la division du territoire de la ville en quartiers pour la constitution de conseils de quartier afin de tenir compte des limites des arrondissements.
Il énumère les noms des quartiers ayant déjà fait l’objet d’une résolution du conseil de la ville ainsi que le numéro attribué, à l’origine de la ville, à ceux qui n’ont pas encore fait l’objet d’une telle résolution.
Il modifie l’annexe I de ce règlement afin que les limites de chacun des quartiers apparaissent en texte ainsi que sur une carte.
La Ville de Québec, par le conseil de la ville, décrète ce qui suit :
1.L’article 1 du Règlement sur la division du territoire de la ville en quartiers pour la constitution de conseils de quartier, R.R.V.Q. chapitre D-8, est remplacé par le suivant  :
« 1.Le territoire de la ville est divisé, pour la constitution de conseils de quartier, en 35 quartiers, soit, par arrondissement :
La Cité-Limoilou
a)le quartier de Lairet;
b)le quartier de Maizerets;
c)le quartier de Montcalm;
d)le quartier de Saint-Jean-Baptiste;
e)le quartier de Saint-Roch;
f)le quartier de Saint-Sacrement;
g)le quartier de Saint-Sauveur;
h)le quartier du Vieux-Limoilou;
i)le quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline parlementaire.
Les Rivières
a)le quartier de Duberger–Les Saules;
b)le quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf;
c)le quartier de Vanier.
Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
a)le quartier de l’Aéroport;
b)le quartier du Cap-Rouge;
c)le quartier de la Cité-Universitaire;
d)le quartier du Plateau;
e)le quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy;
f)le quartier de Saint-Louis;
g)le quartier de Sillery.
Charlesbourg
a)le quartier des Jésuites;
b)le quartier de Notre-Dame-des-Laurentides;
c)le quartier 4-2;
d)le quartier 4-3;
e)le quartier 4-5;
f)le quartier 4-6.
Beauport
a)le quartier des Chutes-Montmorency;
b)le quartier du Vieux-Moulin;
c)le quartier 5-1;
d)le quartier 5-2;
e)le quartier 5-4.
La Haute-Saint-Charles
a)le quartier Des Châtels;
b)le quartier de Lac-Saint-Charles;
c)le quartier de Loretteville;
d)le quartier de Saint-Émile;
e)le quartier de Val-Bélair.
Les limites de ces quartiers sont décrites et illustrées en annexe I de ce règlement.
En cas de divergence entre le plan et la description écrite, cette dernière prévaut. ».
2.L’article 2 de ce règlement est modifié par la suppression du deuxième alinéa.
3.L’annexe I de ce règlement est remplacé par l’annexe I de l’annexe I du présent règlement.
4.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(annexe 1)
Limites des quartiers
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement sur la division du territoire de la ville en quartiers pour la constitution de conseils de quartier afin de tenir compte des limites des arrondissements.
Il énumère les noms des quartiers ayant déjà fait l’objet d’une résolution du conseil de la ville ainsi que le numéro attribué, à l’origine de la ville, à ceux qui n’ont pas encore fait l’objet d’une telle résolution.
Il modifie l’annexe I de ce règlement afin que les limites de chacun des quartiers apparaissent en texte ainsi que sur une carte.

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