1.L’annexe XV du Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement, R.V.Q. 2111, est modifiée par :
1°le remplacement de l’onglet 1 par celui de l’annexe I du présent règlement;
2°l’addition du plan de la zone T-6 de l’annexe II du présent règlement.