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R.V.Q. 1400 - RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
Article 1095
1095.(Abrogé : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.).
1095.Le plan d’aménagement d’ensemble doit promouvoir une architecture qui se distingue par la qualité de ses proportions, de la composition des façades et des matériaux utilisés. Il doit favoriser un traitement architectural et volumétrique varié tout en maintenant l’harmonie de l’ensemble.
1095.Le plan d’aménagement d’ensemble doit promouvoir une architecture qui se distingue par la qualité de ses proportions, de la composition des façades et des matériaux utilisés. Il doit favoriser un traitement architectural et volumétrique varié tout en maintenant l’harmonie de l’ensemble.