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R.V.Q. 1184 - RÈGLEMENT SUR LE DÉNEIGEMENT DU RÉSEAU ARTÉRIEL ET DES RÉSEAUX LOCAUX, SUR L’HARMONISATION DES RÈGLES ET SUR LES NORMES MINIMALES DE GESTION DE CES RÉSEAUX
Article 12_1
12.1.Malgré le diagramme joint à l’annexe III, la neige n’est pas soufflée sur le terrain riverain mais transportée dans le cas des rues du district Les Saules situées à l’ouest de l’autoroute Henri-IV à l’exception des rues John-Molson et Einstein, et ce, pour la saison hivernale 2008-2009.
12.1.Malgré le diagramme joint à l’annexe III, la neige n’est pas soufflée sur le terrain riverain mais transportée dans le cas des rues du district Les Saules situées à l’ouest de l’autoroute Henri-IV à l’exception des rues John-Molson et Einstein, et ce, pour les saisons hivernales 2006-2007 et 2007-2008.
12.1.Malgré le diagramme joint à l’annexe III, la neige n’est pas soufflée sur le terrain riverain mais transportée dans le cas des rues du district Les Saules situées à l’ouest de l’autoroute Henri-IV à l’exception des rues John-Molson et Einstein, et ce, pour les saisons hivernales 2006-2007 et 2007-2008.