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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 130
130.Bâtiment sur un lot dérogatoire
Un bâtiment situé sur un lot dérogatoire ne peut être agrandi ou modifié que conformément aux dispositions du présent règlement.
Dans un secteur à majeure partie construit, s'il existe un terrain complètement entouré de lots occupés ou construits ou de rues, qui ne respecte pas les dimensions minimales exigées par les normes de lotissement, on peut y construire un bâtiment, malgré lesdites normes de lotissement, pourvu que soient respectées les normes d'implantation ainsi que toutes les autres dispositions du présent règlement.
130.Bâtiment sur un lot dérogatoire
Un bâtiment situé sur un lot dérogatoire ne peut être agrandi ou modifié que conformément aux dispositions du présent règlement.
Dans un secteur à majeure partie construit, s'il existe un terrain complètement entouré de lots occupés ou construits ou de rues, qui ne respecte pas les dimensions minimales exigées par les normes de lotissement, on peut y construire un bâtiment, malgré lesdites normes de lotissement, pourvu que soient respectées les normes d'implantation ainsi que toutes les autres dispositions du présent règlement.