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R.R.A.3V.Q. chapitre Z-1 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR LE ZONAGE RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY
Article 134
134.(Abrogé : 2009, R.A.3V.Q. 86, a. 1006.).
134.Lorsqu'un bâtiment complémentaire du même type que ceux énumérés aux paragraphes 1° à 3° de l'article 120 est isolé du bâtiment principal, il doit respecter les normes d'implantation applicables aux bâtiments principaux situés dans la même zone.
1995, R. 3501, a. 134.
134.Lorsqu'un bâtiment complémentaire du même type que ceux énumérés aux paragraphes 1° à 3° de l'article 120 est isolé du bâtiment principal, il doit respecter les normes d'implantation applicables aux bâtiments principaux situés dans la même zone.
1995, R. 3501, a. 134.