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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME
Article 158
158.Indice d’occupation du sol
L'indice d'occupation du sol est propre à chaque zone et est indiqué au cahier des spécifications. L'indice d'occupation du sol indiqué au cahier des spécifications peut être majoré de 10 % si toutes les autres normes d'implantation sont respectées.
158.Indice d’occupation du sol
L'indice d'occupation du sol est propre à chaque zone et est indiqué au cahier des spécifications. L'indice d'occupation du sol indiqué au cahier des spécifications peut être majoré de 10 % si toutes les autres normes d'implantation sont respectées.