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R.R.A.1V.Q. chapitre Z-1 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY
Article 162
162.(Abrogé : 2009, R.A.1V.Q. 146, a. 1007.).
162.Le tableau 3 détermine les dimensions minimales des cases de stationnement et des allées d'accès à ces cases lorsqu'elles sont situées dans un espace de stationnement souterrain. Ces dimensions peuvent varier selon que les cases sont perpendiculaires ou parallèles aux allées d'accès et selon qu'elles sont situées de part et d'autre ou d'un seul côté de l'allée d'accès.
La largeur minimale d'une case de stationnement doit se calculer à partir de la surface extérieure d'une colonne située dans un stationnement souterrain et aucune partie d'une colonne ne peut empiéter sur cette largeur.
DIMENSIONS MINIMALES DES CASES ET DES ALLÉES
ESPACE DE STATIONNEMENT SOUTERRAINSituation de la case de stationnement | Longueur d'une case | Largeur d'une case | Largeur de l'allée – cases des deux côtés de l'allée | Largeur de l'allée – cases d'un seul côté de l'allée |
Case perpendiculaire à l'allée d'accès | 5,50 mètres | 2,55 mètres | 5,80 mètres | 5,80 mètres |
Case parallèle à l'allée d'accès | 6,00 mètres | 2,70 mètres | 4,50 mètres | 3,65 mètres |
1995, R. 3501, a. 162.
162.Le tableau 3 détermine les dimensions minimales des cases de stationnement et des allées d'accès à ces cases lorsqu'elles sont situées dans un espace de stationnement souterrain. Ces dimensions peuvent varier selon que les cases sont perpendiculaires ou parallèles aux allées d'accès et selon qu'elles sont situées de part et d'autre ou d'un seul côté de l'allée d'accès.
La largeur minimale d'une case de stationnement doit se calculer à partir de la surface extérieure d'une colonne située dans un stationnement souterrain et aucune partie d'une colonne ne peut empiéter sur cette largeur.
DIMENSIONS MINIMALES DES CASES ET DES ALLÉES
ESPACE DE STATIONNEMENT SOUTERRAINSituation de la case de stationnement | Longueur d'une case | Largeur d'une case | Largeur de l'allée – cases des deux côtés de l'allée | Largeur de l'allée – cases d'un seul côté de l'allée |
Case perpendiculaire à l'allée d'accès | 5,50 mètres | 2,55 mètres | 5,80 mètres | 5,80 mètres |
Case parallèle à l'allée d'accès | 6,00 mètres | 2,70 mètres | 4,50 mètres | 3,65 mètres |
1995, R. 3501, a. 162.