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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 168
168.Marges de recul avant, arrière, latérales et largeur combinée des cours latérales
Les spécifications relatives à la profondeur des marges de recul avant et arrière, à la largeur des marges latérales et à la largeur combinée des cours latérales sont propres à chaque zone et sont contenues dans le cahier des spécifications.
168.Marges de recul avant, arrière, latérales et largeur combinée des cours latérales
Les spécifications relatives à la profondeur des marges de recul avant et arrière, à la largeur des marges latérales et à la largeur combinée des cours latérales sont propres à chaque zone et sont contenues dans le cahier des spécifications.