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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 173
173.Un usage de transmission ou de réception d’ondes par une antenne de télécommunication ou un autre dispositif semblable autre qu’un usage visé à l’article 286 et qui n’est pas un usage accessoire, est associé à tous les usages.
173.Un usage de transmission ou de réception d’ondes par une antenne de télécommunication ou un autre dispositif semblable autre qu’un usage visé à l’article 286 et qui n’est pas un usage accessoire, est associé à tous les usages.