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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 186
186.Aménagement des aires d'agrément et des aires libres
Une aire d'agrément et une aire libre doivent être gazonnées, pavées ou recouvertes d'un pont de bois ou de tout autre matériau constituant une surface propre et résistante.
186.Aménagement des aires d'agrément et des aires libres
Une aire d'agrément et une aire libre doivent être gazonnées, pavées ou recouvertes d'un pont de bois ou de tout autre matériau constituant une surface propre et résistante.