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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 193
193.Superficie maximale totale
La superficie additionnée des bâtiments accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du lot sur lequel ils sont construits.
193.Superficie maximale totale
La superficie additionnée des bâtiments accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du lot sur lequel ils sont construits.