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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 194
194.Application
La présente section s'applique à des bâtiments accessoires constituant un prolongement normal et logique des fonctions d'un usage appartenant à un groupe d'utilisation résidentielle, tels qu'une remise, un gazebo, une serre ou un abri de jardin.
194.Application
La présente section s'applique à des bâtiments accessoires constituant un prolongement normal et logique des fonctions d'un usage appartenant à un groupe d'utilisation résidentielle, tels qu'une remise, un gazebo, une serre ou un abri de jardin.