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R.A.V.Q. 1111 - RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE RÉGIME DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DE LA STATION DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA VILLE DE QUÉBEC
Article 2
2.À compter du 3 mai 2015, le titre de ce régime est remplacé par le suivant : « Régime de retraite des employés de la station de traitement des boues de la Ville de Québec ».
2.À compter du 3 mai 2015, le titre de ce régime est remplacé par le suivant : « Régime de retraite des employés de la station de traitement des boues de la Ville de Québec ».