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R.C.A.1V.Q. 175 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU SUR LES RÈGLES DE CIRCULATION APPLICABLES AUX VÉHICULES HIPPOMOBILES SUR LE RÉSEAU LOCAL
Article 2
2.Un cocher est tenu de se conformer à la signalisation installée en vertu du Code de la sécurité routière.
Lorsque la circulation est dirigée par un agent de la paix, un brigadier scolaire ou un signaleur chargé de diriger la circulation lors de travaux, un cocher doit, malgré une signalisation contraire, obéir à leurs ordres et signaux.
2.Un cocher est tenu de se conformer à la signalisation installée en vertu du Code de la sécurité routière.
Lorsque la circulation est dirigée par un agent de la paix, un brigadier scolaire ou un signaleur chargé de diriger la circulation lors de travaux, un cocher doit, malgré une signalisation contraire, obéir à leurs ordres et signaux.