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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 217
217.Localisation d'une antenne sur le toit
Une antenne installée sur un toit ne peut être située à moins de 4,5 mètres du bord de toute partie du toit située du côté d'une cour avant d'un bâtiment.
Si le toit est en pente, l'antenne ne peut être installée sur la partie du toit qui est inclinée vers une cour avant et elle ne peut être installée à moins de 1,5 mètre du faîte du toit.
217.Localisation d'une antenne sur le toit
Une antenne installée sur un toit ne peut être située à moins de 4,5 mètres du bord de toute partie du toit située du côté d'une cour avant d'un bâtiment.
Si le toit est en pente, l'antenne ne peut être installée sur la partie du toit qui est inclinée vers une cour avant et elle ne peut être installée à moins de 1,5 mètre du faîte du toit.