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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 225
225.Échelle ou autre dispositif d'accès à une piscine
L'échelle ou le dispositif donnant accès à une piscine déposée sur le sol dont les parois extérieures s'élèvent en tout point à plus de 1,25 mètre au-dessus du sol adjacent doit être rétractable ou amovible.
225.Échelle ou autre dispositif d'accès à une piscine
L'échelle ou le dispositif donnant accès à une piscine déposée sur le sol dont les parois extérieures s'élèvent en tout point à plus de 1,25 mètre au-dessus du sol adjacent doit être rétractable ou amovible.