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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME
Article 234
234.Période autorisée
L'implantation d'un abri d'hiver est autorisée durant la période s'étendant du 1er octobre au 1er mai de l'année suivante.
234.Période autorisée
L'implantation d'un abri d'hiver est autorisée durant la période s'étendant du 1er octobre au 1er mai de l'année suivante.