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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 239
239.Exigences
Sous réserve de l'obtention d'un permis d'occupation distinct, l'exposition et la vente, à l'extérieur d'un commerce de détail, d'aliments, de plantes, d'articles de jardinage, d'éléments servant à l'aménagement paysager ou d'articles de sports ou de loisirs. à l'exception toutefois des véhicules motorisés, sont autorisées.
L'exposition et la vente des produits énumérés à l'alinéa précédent doivent être complémentaires à un usage principal lié au commerce de détail et les produits ainsi exposés ou vendus doivent être de même nature que ceux exposés et vendus à l'intérieur de l'établissement commercial concerné.
239.Exigences
Sous réserve de l'obtention d'un permis d'occupation distinct, l'exposition et la vente, à l'extérieur d'un commerce de détail, d'aliments, de plantes, d'articles de jardinage, d'éléments servant à l'aménagement paysager ou d'articles de sports ou de loisirs. à l'exception toutefois des véhicules motorisés, sont autorisées.
L'exposition et la vente des produits énumérés à l'alinéa précédent doivent être complémentaires à un usage principal lié au commerce de détail et les produits ainsi exposés ou vendus doivent être de même nature que ceux exposés et vendus à l'intérieur de l'établissement commercial concerné.