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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME
Article 239
239.Exigences
Sous réserve de l'obtention d'un permis d'occupation distinct, l'exposition et la vente, à l'extérieur d'un commerce de détail, d'aliments, de plantes, d'articles de jardinage, d'éléments servant à l'aménagement paysager ou d'articles de sports ou de loisirs. à l'exception toutefois des véhicules motorisés, sont autorisées.
L'exposition et la vente des produits énumérés à l'alinéa précédent doivent être complémentaires à un usage principal lié au commerce de détail et les produits ainsi exposés ou vendus doivent être de même nature que ceux exposés et vendus à l'intérieur de l'établissement commercial concerné.
239.Exigences
Sous réserve de l'obtention d'un permis d'occupation distinct, l'exposition et la vente, à l'extérieur d'un commerce de détail, d'aliments, de plantes, d'articles de jardinage, d'éléments servant à l'aménagement paysager ou d'articles de sports ou de loisirs. à l'exception toutefois des véhicules motorisés, sont autorisées.
L'exposition et la vente des produits énumérés à l'alinéa précédent doivent être complémentaires à un usage principal lié au commerce de détail et les produits ainsi exposés ou vendus doivent être de même nature que ceux exposés et vendus à l'intérieur de l'établissement commercial concerné.