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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 240
240.Période autorisée
L'exposition et la vente de produits à l'extérieur d'un commerce de détail sont autorisées du 1er mai au 1er octobre d'une même année.
240.Période autorisée
L'exposition et la vente de produits à l'extérieur d'un commerce de détail sont autorisées du 1er mai au 1er octobre d'une même année.