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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 243
243.Période autorisée
Cet usage temporaire est autorisé du 15 novembre au 31 décembre d'une même année.
243.Période autorisée
Cet usage temporaire est autorisé du 15 novembre au 31 décembre d'une même année.