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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME
Article 252
252.Exigences
Sous réserve de l'obtention d'un permis d'occupation, l'implantation d'un marché aux puces est autorisée, dans une zone où les usages appartenant au groupeCommerce 4 sont autorisés.
Ce commerce vise la vente à l'extérieur de produits dont la vente est autorisée par le groupe Commerce 4 et dont l'activité ne cause aucune fumée, poussière, odeur, chaleur, gaz, éclat de lumière, vibration ou bruit plus intense à la limite du terrain que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit.
252.Exigences
Sous réserve de l'obtention d'un permis d'occupation, l'implantation d'un marché aux puces est autorisée, dans une zone où les usages appartenant au groupeCommerce 4 sont autorisés.
Ce commerce vise la vente à l'extérieur de produits dont la vente est autorisée par le groupe Commerce 4 et dont l'activité ne cause aucune fumée, poussière, odeur, chaleur, gaz, éclat de lumière, vibration ou bruit plus intense à la limite du terrain que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit.