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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 253
253.Période autorisée
Cet usage temporaire est autorisé du 1er mai au 1er octobre d’une même année.
253.Période autorisée
Cet usage temporaire est autorisé du 1er mai au 1er octobre d’une même année.