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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 257
257.Exigences
Sous réserve des exigences prévues dans tout autre règlement de la ville, les usages appartenant aux groupes Commerce 1, 4 et 5 et Industrie 1 peuvent être implantés dans une place publique, un parc ou un terrain de jeux, dont la ville est propriétaire, locataire ou occupant, où est tenue une activité liée à une manifestation culturelle, artistique ou récréative, pendant la durée de cette activité.
257.Exigences
Sous réserve des exigences prévues dans tout autre règlement de la ville, les usages appartenant aux groupes Commerce 1, 4 et 5 et Industrie 1 peuvent être implantés dans une place publique, un parc ou un terrain de jeux, dont la ville est propriétaire, locataire ou occupant, où est tenue une activité liée à une manifestation culturelle, artistique ou récréative, pendant la durée de cette activité.