Versions de la disposition:
R.V.Q. 2978 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D’EAU POTABLE ET D’ÉGOUT ET LA GESTION DES EAUX PLUVIALES
Article 28
28.Les coudes utilisés lors du changement de direction d’un branchement privé d’égout doivent être à long rayon si l’angle est supérieur à 22,5 degrés.
28.Les coudes utilisés lors du changement de direction d’un branchement privé d’égout doivent être à long rayon si l’angle est supérieur à 22,5 degrés.