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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 283
283.Démontage
Lorsqu'un auvent ou un abri est enlevé, ses éléments de structure doivent l'être également.
283.Démontage
Lorsqu'un auvent ou un abri est enlevé, ses éléments de structure doivent l'être également.