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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 286
286.Un usage de transmission ou de réception d’ondes par une antenne de télécommunication ou un autre dispositif semblable, d’une hauteur de plus de dix mètres, peut être autorisé à titre d’usage conditionnel.
286.Un usage de transmission ou de réception d’ondes par une antenne de télécommunication ou un autre dispositif semblable, d’une hauteur de plus de dix mètres, peut être autorisé à titre d’usage conditionnel.