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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 287
287.Projecteurs
Tout projecteur doit être muni d'un système optique et au besoin d'un coupe-flux lumineux assurant une coupure du faisceau lumineux à l'extérieur de la propriété privée.
En bordure des voies publiques, l'orientation des projecteurs doit être telle que les angles horizontal et vertical formés par l'axe du faisceau principal et l'axe de la voie publique soit entre 20 et 90 degrés dans les axes horizontal et vertical par rapport à la voie publique.
287.Projecteurs
Tout projecteur doit être muni d'un système optique et au besoin d'un coupe-flux lumineux assurant une coupure du faisceau lumineux à l'extérieur de la propriété privée.
En bordure des voies publiques, l'orientation des projecteurs doit être telle que les angles horizontal et vertical formés par l'axe du faisceau principal et l'axe de la voie publique soit entre 20 et 90 degrés dans les axes horizontal et vertical par rapport à la voie publique.