Versions de la disposition:
R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 315
315.Nombre de cases requises
Le nombre minimal de cases requises pour répondre aux besoins d'un usage est établi à l'annexe D. Tous les usages desservis simultanément doivent être considérés séparément dans le calcul total du nombre de cases.
Le nombre de cases de stationnement exigé peut être réduit au nombre de cases de stationnement établi en utilisant le mode de calcul prescrit par la publication « Shared Parking » publiée par Urban Land lnstitute (ULI - The Urban Land lnstitute, Shared Parking, Washington, D.C., 1983) jointe en annexe au présent règlement pour en faire partie intégrante.
315.Nombre de cases requises
Le nombre minimal de cases requises pour répondre aux besoins d'un usage est établi à l'annexe D. Tous les usages desservis simultanément doivent être considérés séparément dans le calcul total du nombre de cases.
Le nombre de cases de stationnement exigé peut être réduit au nombre de cases de stationnement établi en utilisant le mode de calcul prescrit par la publication « Shared Parking » publiée par Urban Land lnstitute (ULI - The Urban Land lnstitute, Shared Parking, Washington, D.C., 1983) jointe en annexe au présent règlement pour en faire partie intégrante.