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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 318
318.Dimensions des cases de stationnement
Chaque case de stationnement doit avoir les dimensions minimales suivantes : | | grande case | petite case |
1° | longueur : | 5,3 mètres | 4,5 mètres |
2° | largeur : | 2,75 mètres | 2,5 mètres |
Seule une aire de stationnement desservant un usage appartenant aux groupes d'utilisation résidentielle de plus de cinq logements ou desservant un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle peut comprendre un pourcentage de petites cases réservées aux petites automobiles, ce pourcentage étant limité à 25 %. Chacune de ces cases doit être clairement identifiée comme étant réservée à des petites automobiles.
318.Dimensions des cases de stationnement
Chaque case de stationnement doit avoir les dimensions minimales suivantes : | | grande case | petite case |
1° | longueur : | 5,3 mètres | 4,5 mètres |
2° | largeur : | 2,75 mètres | 2,5 mètres |
Seule une aire de stationnement desservant un usage appartenant aux groupes d'utilisation résidentielle de plus de cinq logements ou desservant un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle peut comprendre un pourcentage de petites cases réservées aux petites automobiles, ce pourcentage étant limité à 25 %. Chacune de ces cases doit être clairement identifiée comme étant réservée à des petites automobiles.