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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 333
333.Dispositions générales
Les prescriptions qui suivent s'appliquent aux travaux d'agrandissement d'un usage, aux travaux de construction d'un bâtiment neuf, ainsi qu'au changement d'usage en tout ou en partie d'un bâtiment ou d'un lot. Dans le cas d'un agrandissement, seul l'agrandissement est soumis aux présentes normes.
Un espace de chargement et un tablier de manoeuvre doivent être implantés conformément aux dispositions du présent règlement.
333.Dispositions générales
Les prescriptions qui suivent s'appliquent aux travaux d'agrandissement d'un usage, aux travaux de construction d'un bâtiment neuf, ainsi qu'au changement d'usage en tout ou en partie d'un bâtiment ou d'un lot. Dans le cas d'un agrandissement, seul l'agrandissement est soumis aux présentes normes.
Un espace de chargement et un tablier de manoeuvre doivent être implantés conformément aux dispositions du présent règlement.