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Versions de la disposition:
R.A.V.Q. V.Q. VQC-15 - RÈGLEMENT SUR LES CYCLO-POUSSE
Article 35
Date entrée en vigueur
1998/06/11
(Afficher)
35.
La durée minimale d'une course empruntant un circuit est établie par ordonnance du Comité exécutif.
Nul cycliste ne peut effectuer un circuit dans un temps moindre que celui établi par ordonnance.
1998, V.Q. VQC-15, a. 35.
1998/06/01
(Afficher)
Adopté, mais non en vigueur
35.
La durée minimale d'une course empruntant un circuit est établie par ordonnance du Comité exécutif.
Nul cycliste ne peut effectuer un circuit dans un temps moindre que celui établi par ordonnance.
1998, V.Q. VQC-15, a. 35.
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