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Versions de la disposition:
R.V.Q. V.Q. VQC-15 - RÈGLEMENT SUR LES CYCLO-POUSSE
Article 38
Date entrée en vigueur
1998/06/11
(Afficher)
38.
Il est interdit à un cycliste de conduire un cyclo-pousse lorsque ses facultés sont affaiblies par l'alcool ou une drogue.
1998, V.Q. VQC-15, a. 38.
1998/06/01
(Afficher)
Adopté, mais non en vigueur
38.
Il est interdit à un cycliste de conduire un cyclo-pousse lorsque ses facultés sont affaiblies par l'alcool ou une drogue.
1998, V.Q. VQC-15, a. 38.
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