43. La tarification de la Palestre de gymnastique de Rochebelle est la suivante :
1°pour la location d’un cheval d’arçons, des barres parallèles, de la barre fixe et des anneaux :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 74 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 55 $ l'heure;
c) le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d) le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
2°pour la location des barres asymétriques et de la poutre :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 73 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 55 $ l'heure;
c)le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d)le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
3°pour la location d’un trampoline :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 58 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 43 $ l'heure;
c)le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d)le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
4°pour la location d’un sol de gymnastique :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 37 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 27,50 $ l'heure;
c)le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d)le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
5°pour la location de deux sols de gymnastique et de la piste acrobatique :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 74 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 55,50 $ l'heure;
c)le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d)le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
6°pour l’accès à la zone Petite enfance :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 13 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 9,50 $ l'heure;
c)le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d)le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
7°pour l’accès à la salle de musculation :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 15 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 11 $ l'heure;
c)le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d)le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
8°pour la location de l’ensemble de la palestre :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 308 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 231 $ l'heure;
c)le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d)le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
9°pour la location de l’ensemble de la palestre sans la zone Petite enfance :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 296 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme à but non lucratif est de 222 $ l'heure;
c)le tarif C. Organisme reconnu est de 0 $ l'heure;
d)le tarif D. Organisme scolaire avec entente est celui prévu à l'entente;
La tarification édictée aux paragraphes 8° et 9° du premier alinéa est réduite de 10 % à l’égard d’un groupe composé d’au moins 10 personnes.