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R.R.V.Q. chapitre V-1 - RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 43
43.Personne ne peut stationner à un poste d’embarquement un véhicule autre qu’un véhicule hippomobile appartenant à la catégorie de véhicules hippomobiles pour laquelle il a été établi.
2000, VQV-2, a. 43.