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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 443
443.La superficie maximale du lot occupée par l’ensemble des projections au sol de tous les bâtiments accessoires détachés d’un bâtiment principal qui sont implantés sur celui-ci équivaut à 10 % de la superficie de ce lot.
Le premier alinéa ne s’applique pas dans une zone dont la dominante est I.
443.La superficie maximale du lot occupée par l’ensemble des projections au sol de tous les bâtiments accessoires détachés d’un bâtiment principal qui sont implantés sur celui-ci équivaut à 10 % de la superficie de ce lot.
Le premier alinéa ne s’applique pas dans une zone dont la dominante est I.