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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 490
490.Un mur de soutènement doit être situé à une distance minimale de 0,5 mètre d’une ligne avant de lot et à une distance minimale de 1,5 mètre d’une borne d’incendie.
490.Un mur de soutènement qui longe une rue doit être situé à une distance minimale de 0,5 mètre d’une ligne avant de lot et à une distance minimale de 1,5 mètre d’une borne d’incendie.
490.Un mur de soutènement qui longe une rue doit être situé à une distance minimale de 0,5 mètre d’une ligne avant de lot et à une distance minimale de 1,5 mètre d’une borne d’incendie.