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R.V.Q. V.Q. 2890 - RÈGLEMENT CONCERNANT LES ARTISTES-PEINTRES ET LES PORTRAITISTES
Article 4_4
4.4.N'est autorisé sur la rue du Trésor que la vente de peintures, dessins, aquarelles, gravures (signées et numérotées), sérigraphies et lithographies, originaux ou reproduits.
1983, V.Q. 2890, a. 4.4.