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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 513
513.Malgré les articles 506, 508 et 511, lorsque la mention « Un auvent rétractable est autorisé au rez-de-chaussée – article 513 » est inscrite dans la section intitulée « Autres dispositions particulières » de la grille de spécifications, seuls les auvents rétractables sont autorisés au rez-de-chaussée d’un bâtiment.
513.Malgré les articles 506, 508 et 511, lorsque la mention « Un auvent rétractable est autorisé au rez-de-chaussée – article 513 » est inscrite dans la section intitulée « Autres dispositions particulières » de la grille de spécifications, seuls les auvents rétractables sont autorisés au rez-de-chaussée d’un bâtiment.