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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 528
528.Un foyer extérieur peut être implanté en cour avant secondaire, sauf dans la marge avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière à une distance minimale de trois mètres d’une ligne de lot ou de toute construction dont le revêtement est fait de matériaux combustibles.
528.Un foyer extérieur peut être implanté en cour avant secondaire, sauf dans la marge avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière à une distance minimale de trois mètres d’une ligne de lot ou de toute construction dont le revêtement est fait de matériaux combustibles.