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R.V.Q. 1400 - RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
Article 533
533.Un panneau solaire peut être installé sur un mur, autre qu’une façade, d’un bâtiment principal lorsque la saillie du panneau solaire n’excède pas 0,15 mètre de la partie du bâtiment sur laquelle il est installé.
533.Un panneau solaire peut être installé sur un mur, autre qu’une façade, d’un bâtiment principal lorsque la saillie du panneau solaire n’excède pas 0,15 mètre de la partie du bâtiment sur laquelle il est installé.