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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 538
538.Une construction accessoire à un bâtiment principal dans lequel un usage principal autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé doit être implantée dans l’aire constructible.
En outre du premier alinéa, un bâtiment accessoire à un bâtiment dans lequel un usage principal autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé doit respecter les normes d’implantation et les dimensions applicables à l’égard du bâtiment principal auquel il est accessoire.
538.Une construction accessoire à un bâtiment principal dans lequel un usage principal autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé doit être implantée dans l’aire constructible.
En outre du premier alinéa, un bâtiment accessoire à un bâtiment dans lequel un usage principal autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé doit respecter les normes d’implantation et les dimensions applicables à l’égard du bâtiment principal auquel il est accessoire.