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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 564
564.Un équipement de jeux accessoire à un usage de la classe Habitation peut être implanté en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière.
564.Un équipement de jeux accessoire à un usage de la classe Habitation peut être implanté en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière.